Droits de l'homme et démocratie

 

A propos du cinquantenaire de 

la Déclaration universelle des droits de l'homme

 

 

Les discussions sur les droits de l'homme, l'État et la démocratie ont souvent donné lieu à des études comparant les mérites de différents régimes. Cependant, ainsi que Marx et Tocqueville l'ont remarqué, la démocratie formelle, coulée dans des institutions, ne permet pas de préjuger de l'aloi démocratique d'une société. L'étude comparée des institutions est donc utile et indispensable, mais elle présente un intérêt limité pour l'analyse de ce qui est essentiel à la démocratie. Le cœur des débats se situe désormais à un autre niveau. Sans toujours être mesuré à sa juste importance, un débat considérable se déroule actuellement; il porte sur les rapports entre démocratie et droits de l'homme.

 

 

I - LES DROITS DE L'HOMME DANS LA TRADITION RÉALISTE

 

Dans sa forme contemporaine, ce débat est issu de la Deuxième Guerre mondiale. La Charte de San Francisco (1945) et, plus nettement encore la Déclaration universelle des droits de l'homme (1948), ont voulu bâtir sur le roc la paix intérieure des nations, la paix mondiale et le développement. Ces documents ont en fait réactivé les meilleurs acquis de la tradition du droit naturel. Cette tradition, déjà honorée par Cicéron, a connu au cours du temps deux contributions majeures: à l'époque médiévale et à l'époque moderne. Les deux approches se caractérisent par un réalisme commun: l'homme ne se prouve pas, il existe; il est sujet de droits antérieurement au pouvoir politique.

 

La tradition médiévale

 

Pour bien situer la problématique que nous allons explorer, nous commencerons par un rappel de ce que dit la tradition médiévale concernant la loi et le droit naturels. Elle distingue quatre types de lois: éternelle, naturelle, divine et humaine. La loi éternelle coïncide avec la raison divine; cette loi exprime les relations entre le Créateur et ses créatures, puis entre toutes les créatures quelles qu'elles soient. La loi naturelle, qui nous intéresse surtout, reflète la loi éternelle; elle en est une facette. L'homme peut la découvrir parce que, dans les limites de sa condition de créature, il participe à la raison et à la volonté libre de Dieu. Cette loi naturelle doit à son tour s'entendre en deux sens complémentaires: elle est à la fois descriptive et prescriptive. La loi naturelle décrit l'homme dans la mesure où celui-ci incline à vivre en société; dans le même temps, elle prescrit à l'homme d'être juste pour que la société soit juste.

 

Remarquons qu'il n'y a ici nulle référence à la loi divine, laquelle suppose une révélation de Dieu et l'adhésion des hommes à cette révélation par la foi. À la différence de la loi divine, la loi naturelle est accessible à tous les hommes du simple fait qu'ils sont tous doués de raison et de volonté libre. C'est parce qu'ils sont raisonnables et libres, parce qu'ils sont capables de découvrir certaines vérités concernant leur vie et leur mort et d'en tenir compte dans leur conduite, que les hommes ont des droits. C'est de leur dignité intrinsèque qu'ils tirent leurs droits fondamentaux à la vie, au jugement personnel, à la décision libre. Ces droits forment un ensemble, qu'on appelle le droit naturel. Ce sont des principes généraux qui ont leur fondement dans la nature humaine, dans la raison humaine. Le droit naturel trouve habituellement son expression dans des déclarations où les droits de l'homme sont proclamés. Ces derniers sont innés, inaliénables: ils sont antérieurs à la loi positive, surplombent celle-ci et permettent de la juger.

 

La loi humaine recouvre le droit positif et les lois positives. Elle procède de l'initiative du législateur et ordonne des normes de comportement social conformes à la raison et à la justice. Le droit et les lois humaines déduisent les conséquences du droit naturel ("Si tous les hommes ont la même dignité, l'apartheid doit être combattu"), ou déterminent ce que le droit naturel implique ("Le droit à la propriété privée doit être précisé selon des modalités que doit définir le législateur"). Enfin, dans la loi humaine, on distingue classiquement le droit civil, relatif aux rapports entre citoyens, et le droit des gens, relatif aux rapports entre nations.

 

En résumé, dans cette vision éminemment réaliste, les droits de l'homme ont d'emblée une portée universelle: dès qu'un être humain existe, il a droit à ce que lui soit reconnue la même dignité que celle de tous les autres êtres humains. Cette conception du fondement des droits de l'homme est consolidée par la doctrine complémentaire de la destination universelle des biens. L'affamé qui dérobe un pain ne doit pas être excusé de voler, car il ne vole pas; il exerce son droit primordial à la vie, droit qui l'emporte sur le droit à l'appropriation privée. La société politique a un rôle subsidiaire: son rôle est d'aider les personnes à s'épanouir et cela ne peut se faire sans le respect des familles, des corps intermédiaires et notamment de la nation.

 

La tradition moderne

 

À l'époque moderne, les droits de l'homme font l'objet d'une nouvelle approche de la part des jus-naturalistes. Ceux-ci laissent de côté la référence à Dieu. Ils observent la société; ils analysent la nature de l'homme, confirment sa sociabilité naturelle (Grotius), proclament qu'en entrant en société civile, l'homme ne perd pas les droits, inaliénables, qu'il possédait dans la société de nature (Locke). Cette conception moderne, qui présente donc une réelle parenté avec la conception médiévale, s'en détache sur un point essentiel: la mise entre parenthèses méthodique de Dieu.

 

Il n'en reste pas moins vrai qu'en dépit de cette divergence, les deux écoles du droit naturel, la médiévale et la moderne, vont alimenter toutes les grandes déclarations de droits et par là, toutes les démocraties libérales modernes puis contemporaines. Cette double tradition a imposé l'idée selon laquelle les droits de l'homme doivent être proclamés et que cette proclamation est le pré-requis logique de toute société démocratique. La Charte de San Francisco et la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948 sont les points d'aboutissement les plus remarquables de cette évolution. Mais ce qui, précédemment, était perçu comme l'apanage de sociétés particulières, est désormais reconnu comme le patrimoine commun de toute l'humanité. Sans doute de tels documents ont-ils une valeur essentiellement morale, mais les droits qu'ils proclament ont, par leur nature même, une force exécutoire. La force même de ces documents c'est de n'être point des documents législatifs, ce qui les exposerait aux périls des réécritures et des herméneutiques politiciennes. Cependant, que ces déclarations soient antérieures aux lois, insinue déjà qu'elles doivent être traduites dans des lois. Les États sont ici appelés à instaurer une société juste en jouant pleinement leur rôle subsidaire, au sens le plus riche du terme. Il faut reconnaître que la Charte de San Francisco, la Déclaration universelle et tous les pactes ultérieurs, ont imposé depuis cinquante ans dan' la pratique politique l'idée qu'il y a un lien essentiel entre démocratie et droits de l'homme et que, du respect de ce lien, dépendaient, avec le développement, la paix intérieure des nations et la paix entre les nations.

 

II - LA RÉINTERPRÉTATION VOLONTARISTE DES DROITS DE L'HOMME

 

Aujourd'hui cependant, cet héritage prestigieux est battu en brèche sous l'influence de trois facteurs. Le premier et le plus évident, c'est l'exaltation de l'individu, de sa raison comme lieu ultime de vérité: c'est l'héritage typique de la Renaissance. Le second, c'est la tendance au scepticisme et même à l'agnosticisme métaphysique. Le troisième résulte de la combinaison des deux premiers. Chacun de nous est totalement libre de choisir sa vérité et d'agir selon sa conscience. Il n'y a que des individus, plus ou moins forts, et non plus des personnes partageant la même nature. La signification des mots qui donnent sens à la vie dépend des définitions que chacun veut bien en donner. On donne la primauté à la volonté plutôt qu'à la raison. Face à cette disqualification de la raison, il faudra tenter de trouver d'autres bases pour fonder les droits de l'homme et la démocratie.

 

La nouvelle voie, choisie dans ce double but, détruit dans ses fondements la conception des droits de l'homme (et dès lors de la démocratie) qui sous-tend les grands documents contemporains depuis 1945. Nous allons le montrer à partir de deux exemples: le consensus et la tolérance.

 

Vers la "tyrannie du "consensus"

 

Depuis les grandes théories du contrat social, et spécialement depuis Rousseau, la société politique est considérée comme issue du vouloir des individus qui renoncent, totalement ou partiellement, selon les auteurs, à leur volonté individuelle. Ils consentent librement à obéir au peuple souverain et à ses lois, expression infaillible de la volonté générale, laquelle s'exprime à la majorité. Il y a donc une "religion civile" qui commande l'obéissance aux lois, lesquelles sont dotées d'une sainteté civile. Au regard de la religion civile, celui qui ne respecte pas ces lois est coupable et doit être châtié impitoyablement. 

 

À beaucoup d'égard, l'œuvre de John Rawls a contribué à raviver l'influence de Rousseau et d'ailleurs celle de Kant: s'il est vain de vouloir s'entendre sur quelques vérités fondamentales, sur quelques normes morales universelles, il faut faire face aux nécessités de la pratique et agir justement. Et pour agir justement, les décideurs devront prendre en compte courtoisement les positions de chacun avant de pouvoir trancher. La décision sera juste, non parce qu'elle honore des droits de l'homme que l'on aurait reconnus et auxquels on se soumettrait - mais parce qu'elle est l'expression d'un consensus, éventuellement au terme d'un vote majoritaire. Il suffit d'observer les discussions parlementaires contemporaines sur des questions vitales comme l'euthanasie, l'avortement, la stérilisation en masse, l'homosexualité, etc., pour se rendre compte de l'influence envahissante de cette tournure de pensée. 

 

C'est surtout dans les grandes organisations internationales qu'elle est devenue dominante. Sur ce point fondamental, l'ONU des origines est méconnaissable dans l'ONU d'aujourd'hui. Le recours au consensus est en effet constamment invoqué pour surplomber les législations nationales qui, elles, continuent dans la plupart des cas à se référer à l'objectivité des droits de l'homme, typiques de l'autre tradition. Gouvernants et juges nationaux sont ainsi intimidés et discrédités. La communauté mondiale et les nations signataires de la Charte de 1945 et de la Déclaration de 1948 sont en train de basculer dans une conception des droits de l'homme qui n'a plus rien à voir avec les documents fondateurs de l'ONU. Cette conception, si elle devait se consolider, signerait l'impossibilité d'une société démocratique. Ceci mérite plus qu'un mot d'explication.

 

Nations et États débilités

 

Ce qui est grave dans la situation actuelle, c'est d'abord que l'ONU débilite les nations de multiples façons. Le consensus est invoqué pour faire pression sur les nations et les inviter à signer pactes et conventions. Une fois ratifiés, ces instruments juridiques auront force de loi dans les nations participantes. Par ce biais, il est aisé de faire tomber progressivement en désuétude d'abord la Déclaration de 1948, ensuite les législations nationales. En plus et surtout, il est aisé de faire passer comme "nouveaux droits de l'homme" ce qui n'est que le produit d'un consensus (lequel donne lieu à des conventions, etc.). La distinction si importante entre des droits de l'homme proclamés dans les déclarations et les législations nationales qui en concrétisent l'expression est ici totalement abolie. Seul subsiste un texte juridique, produit à l'initiative d'une organisation qui abuse de plus en plus de son mandat.

 

À terme donc, ce qui est en jeu, c'est l'existence même des États et des nations, lesquels en seront réduits, si cette dérive n'est pas contenue, à ne plus être que des chambres d'entérinement (pour les parlements), des exécutants privés de toute responsabilité (pour les gouvernements), ou des juges dont la tâche principale sera d'exténuer la vigueur de la législation nationale.

 

Cette conception purement "positiviste" ou volontariste des droits de l'homme ruine évidemment le principe de subsidiarité, clé de toute pensée démocratique. À condition d'ouvrir les yeux, nous voyons émerger un système de pensée unique, totalitaire dans son inspiration, ses moyens et ses buts. Pour comble d'inquiétude, déjà est décidée la création d'une Cour criminelle internationale (ICC) qui à coup sûr, aura à connaître des infractions aux "nouveaux droits de l'homme" obtenus selon la "procédure consensuelle", fixés dans les conventions et indéfiniment renégociables au gré des intérêts et des forces en présence.

 

De la tolérance doctrinale à l'intolérance civile

 

Nous trouvons hélas une confirmation de ce diagnostic en examinant l'insistance avec laquelle il est fait appel, aujourd'hui, à la tolérance. Ce thème mis en avant depuis le XVIe siècle par les guerres de Religion, a été peu à peu examiné pour lui-même par l'illuminisme. Cet intérêt grandissant résulte de l'affirmation de plus en plus claire de l'autonomie des individus, de leur liberté de pensée, du "rejet de tout dogme" et de toute autorité. Il résulte également du scepticisme ou de l'agnosticisme philosophique: à partir du moment où nul n'est en mesure de connaître le vrai et le bien, chacun doit respecter les opinions et les décisions des autres. La tolérance ainsi conçue implique évidemment un relativisme moral, dont l'individu peut sortir en choisissant, "en totale liberté", ce qui lui plaît, ce qui lui est utile.

 

Cette tolérance, qu'on peut appeler "doctrinale", doit cependant être distinguée de la tolérance "civile": celle-ci ayant pour objet, non des positions philosophiques ou morales, mais des hommes et des femmes concrets. Ces hommes et ces femmes, je dois les respecter quelles que soient leurs opinions. À première vue, la distinction entre ces deux formes de tolérance est très claire. Je puis, par exemple, respecter parfaitement M. Dupont, même s'il ne partage pas mes opinions philosophiques. En réalité, les choses sont souvent bien plus complexes. En effet, si je pose en principe que la société en général, et la société politique en particulier, doit être tolérante doctrinalement, c'est-à-dire indifférente à toutes les questions relatives à la vérité, au bien, au mal, etc., cette même société se trouve dans l'incapacité totale de dire ce que sont les droits de l'homme.

 

En raison même de l'agnosticisme qu'elle implique, la tolérance doctrinale peut donc déboucher rapidement sur l'intolérance civile: si ma propre conception de la morale m'autorise à exploiter ou à éliminer autrui, les autres doivent faire preuve de tolérance à mon égard et admettre que j'exploite autrui. Il n'y a plus d'interdits, puisqu'il n'y a plus rien à transgresser; il n'y a pas davantage de prescrits, puisqu'il n'y a plus de devoirs.

 

Or, précisément parce que les théoriciens de la tolérance posent en principe que "toutes les idées se valent" et que, dès lors, le spectre de l'anarchie n'est pas loin, il faut trouver une issue à cette aporie, à ce chemin sans issue. On sait ce qui se passe alors. La première démarche consiste à vider de sa substance la Déclaration de 1948 et les autres documents appartenant à la même tradition. On commence par introduire des dérogations, puis ces dérogations sont érigées en "nouveaux droits". Il n'est plus question de considérer que l'homme et ses droits sont des donnés premiers. La tolérance civile, qui pousserait à reconnaître ce sujet de droits, est ici disqualifiée au nom du relativisme subjectif et de la tolérance doctrinale. Alors, pour sortir de cette aporie, on construit une nouvelle conception des droits de l'homme, qui n'a rien à voir avec la conception traditionnelle, ainsi que nous l'avons déjà expliqué ci-dessus dans notre analyse du consensus.

 

Une révolution anthropologique

 

À l'origine de cette nouvelle conception des droits de l'homme se trouve une conception réductrice de l'homme. Nous sommes en train de vivre une révolution anthropologique: l'homme n'est plus une personne, un être ouvert à autrui et à la transcendance; il est un individu, appelé à se donner des vérités, à se donner une éthique; il est une unité de force, d'intérêt et de jouissance. Cette anthropologie entraîne aussitôt une conception purement empirique de la valeur. Les valeurs s'expriment et se mesurent dans la fréquence des choix que l'on observe entre les individus. Les valeurs, c'est finalement ce qui fait plaisir aux individus. Or ces valeurs-là ne peuvent que diviser les hommes, car, par mimétisme, je pourrai fréquemment désirer ce que l'autre désire. Cette conception de la valeur est donc, à terme, non seulement destructrice du tissu social mais elle est également le prolégomène à une nouvelle barbarie.

 

Il s'ensuit que chaque fois qu'au nom de cette nouvelle conception des droits de l'homme on propose de "nouveaux droits" individuels - droit à l'homosexualité, à l'avortement, à l'euthanasie, etc. - on avance d'un cran dans la marche conduisant à la sacralisation civile de la violence. Cependant, pour faire bonne mesure, le droit à la violence individuelle devra être protégé par la violence des institutions. Cette violence-ci sera d'ailleurs double: elle portera, certes sur les corps, devenus "disponibles", mais elle portera surtout sur le moi psychologique des individus. Car la meilleure façon de juguler la contestation et la déviance, c'est de les prévenir en imposant à l'universalité des hommes la même "nouvelle éthique" consignée dans des conventions ayant force de loi. Par sa nature même, cette "nouvelle éthique" sera donc intolérante, sans quoi elle ne pourrait procurer aucune uniformisation sociale ni aucune unidimensionnalisation des individus. Elle appellera donc une Inquisition dont la Cour criminelle internationale, citée ci-dessus, sera sans doute le tribunal.

L'ONU contre la démocratie?

 

La conception des droits de l'homme qui s'exprime dans la Déclaration de 1948 fait actuellement l'objet d'une contestation de plus en plus affichée et très radicale. Avec ses agences multiples et l'appui de certaines ONG, l'ONU est en train d'essayer d'imposer une "nouvelle éthique", de "nouveaux droits" qui semblent dilater la liberté chez les individus - entendons la liberté de faire n'importe quoi. Cette "nouvelle éthique" se présente comme tolérante, chacun choisissant sa vérité et ses normes éthiques au gré de ses convenances. Moyennant cette tolérance doctrinale, la paix serait - dit-on - assurée entre les hommes.

 

Cette tolérance doctrinale est pourtant inconciliable avec la tolérance civile, qui demande le respect de tout homme. Elle prive les hommes de toute protection contre la violence des individus et des groupes qui ont choisi une morale de la violence. Dès lors, pour contenir cette escalade, il faut un pouvoir public plus violent encore, qui dispose non seulement des corps mais aussi des esprits. La "nouvelle éthique" et la nouvelle conception des droits de l'homme sont les signes annonciateurs d'une violence sans précédent dans l'histoire, visant le moi physique et psychologique de chacun. Avec une telle conception de l'homme, de la morale, de la société et des droits de l'homme, la démocratie devient totalement impossible.

 

Il n'est pas sûr que tous les milieux politiques et diplomatiques, ainsi que les médias, fassent preuve de clairvoyance suffisante face à l'envahissement de cette conception nouvelle des droits de l'homme. Si nécessaire qu'elle soit, la vigilance ne suffit cependant pas. Attirer l'attention sur les errances de l'ONU est un service urgent que les hommes politiques, les diplomates et les intellectuels en général doivent à la communauté humaine. Leur courage ne manquera pas d'éveiller d'autres courages. Nous ne pouvons admettre que l'homme puisse être domestiqué dans sa raison et sa volonté. Nous devons unir nos forces pour empêcher que l'homme soit mutilé et ensuite détruit.

 

C'est le privilège et la mission des hommes politiques et des diplomates d'être des veilleurs, de signaler les impasses et les pièges, d'indiquer les balises, et surtout, dans un monde trop souvent livré à la violence, d'être des porteurs d'espérance, des artisans de justice et des messagers d'amour.

 

Voir également Droits de l’homme et christianisme

 

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