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Le Règlement de Jean de Bavière




 

 

 

 

 

   

 

 

 

Joseph Daris
Histoire du diocèse et de la principauté de Liège, T. III., pendant le XVe siècle,
Edition Demarteau, pp. 81 et suiv.  (Liège, 1890)

   L'Empereur qui désirait beaucoup que l'unité fût rétablie dans l'Église par le Concile de Constance, résolut de faire un voyage près des Rois de France et d'Angleterre pour rétablir la paix entre eux. La guerre, en effet, qu'ils se faisaient, était préjudiciable aux travaux du Concile. Sigismond passa par Aix et Maestricht et arriva à Liége la veille de Noël 1416. Gérard Rondel, docteur en théologie, prononça le discours de réception. L'Empereur reçut des églises de Liége un globe d'or surmonté d'une croix d'or ornée de pierres précieuses et il leur emprunta la somme de cinq mille florins (six cents couronnes d'or), qu'il ne leur rendit jamais. La cité lui offrit aussi plusieurs joyaux et le peuple s'assembla devant le palais pour le prier de lui rendre ses franchises. Sigismond partit de Liége, le 2 janvier 1417, à l'improviste, dit Jean de Stavelot, et sans avoir rendu leurs franchises aux Liégeois. Il est très probable cependant qu'il leur a fait des promesses sérieuses, car le 26 mars 1417, il leur donna une charte dé liberté datée dé Constance. On peut conjecturer qu'il a tâché dé détacher Jean dé Bavière du parti du duc dé Bourgogne et qu'il n'y a point réussi. II ne le cite qu'une fois dans la charte de liberté et encore est-ce pour lé censurer vivement. Il y montre aussi sa profonde antipathie coutre la maison dé Bourgogne, et pendant son court séjour à Liége, il avait manifesté ouvertement aux ambassadeurs du duc dé Brabant les mêmes sentiments contré la maison dé France. Il est encore à remarquer que dans cette charte il ne dit pas un seul mot des Haidroits et de leurs excès. Il a vu de ses propres yeux, dit-il, l'état déplorable dans lequel la guerre civile et l'invasion dés princes ont plongé la principauté ; il en a vu la principale partie ruinée par celui qui, quoique son père, s'est fait son ennemi et l'a dévastée avec une grande cruauté. Il annule la paix imposée par les deux vainqueurs, comme contraire aux lois et aux droits de l'empereur et comme établissant une servitude sur les liégeois au profit des deux vainqueurs. La principauté de Liége est, à ses yeux, un boulevard de l'empire contre la France et la Bourgogne. Il rétablit le prince-évêque, le clergé, lés échevins, les villes et les bourgeois dans leurs droits, franchises, coutumes, libertés et biens. Cette charte dé liberté ne se trouve, ni dans lé cartulaire de Saint-Lambert, ni dans Jean de Stavelot, ni dans Zantfliet. Ce dernier la désigne en disant que c'est à Liége que l'Empereur rendit leurs libertés aux Liégeois. (V. FISEN, p. 188; FOULON, t. II, p. 392; DE DYNTER, t. VI, cap. 136; BORMANS, Recueil, p. 502 )

   Cette charte impériale du 26 mars 1417, quand fut-elle connue à Liége? Le fut-elle avant lé 30 avril et a-t-elle eu dé l'influence sur le prince qui donna, à cette daté, un nouveau règlement à la cité? La concession de ce règlement, doit-elle être attribuée à une somme d'argent que la cité aurait donnée an prince? Quand Wathier Datin, un des treize souverains conseillers, raconte Jean de Stavelot, eut appris que Sigismond était parti subitement de Liège sans avoir rendu aux Liégeois leur ancienne organisation communale, il s'insinua près de Jean de Bavière et lui fit entendre qu'il lui obtiendrait des bourgeois la somme de six mille couronnes, s'il leur rendait leurs anciennes franchises communales. La somme fut payée par la cité et Wathier Datin en obtint deux mille quatre cents pour ses peines. Jean de Bavière s'entendit ensuite avec le chapitre et les échevins et donna, le 30 avril 1417, un nouveau règlement à la cité. (
V.
JEAN DE STAVELOT, p. 260.)

   Ce règlement que le prince porta, à la demande des bourgeois, renferme les dispositions suivantes : Sous le rapport politique et administratif, les métiers seront réduits à dix-sept; chaque métier élira deux conseillers communaux; il élira aussi deux gouverneurs qui soigneront les affaires du métier; les trente-quatre conseillers communaux éliront huit électeurs dans les métiers, le prince en élira quatre parmi ses conseillers et le chapitre en élira quatre parmi les bourgeois; ces seize électeurs réunis à Saint-Jacques éliront les deux bourgmestres; le bourgeois qui aura appelé le peuple aux armes, soit par des cris, soit par la cloche du ban, soit en portant en public une bannière militaire, ne pourra être arrêté que par loi et franchise, c'est-à-dire par les échevins, les deux bourgmestres et quatorze conseillers; la franchise refuse-t-elle son concours, les échevins procéderont seuls contre le coupable; en cas de nécessité urgente, les bourgmestres pourront convoquer le peuple aux armes; quand un bourgeois est mené hors loi, les bourgmestres signaleront le fait au prince et au chapitre; s'il n'est point fait droit, ils convoqueront tous les métiers ; les métiers pourront aussi être convoqués en cas de nécessité, à la demande de deux ou trois métiers; ceux qui demeurent dans la banlieue, sont censés bourgeois ; l'étranger qui obtient le droit de bourgeoisie, doit résider à Liége la majeure partie de l'année. (
V. BORMANS; Recueil, p.505.)

   Ce règlement fut immédiatement mis en vigueur.

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Godefroid Kurth :
La Cité de Liège au Moyen-Age 
Edition L. Demarteau, T.III., pp. 85 et suiv.  (Liège, 1909)

    Sur la fin de l'année 1416, l'empereur Sigismond, de retour de son voyage de pacificateur en Angleterre, arrivait à Liège. Ce prince, qui nourrissait la grande ambition de rendre à l'Empire son ancienne intégrité territoriale, voyait avec dépit les Pays-Bas s'en détacher de plus en plus sous les auspices d'une dynastie d'origine française, celle de Bourgogne. Il avait essayé, sans le moindre succès, de se faire un allié de Jean sans Peur, puis de détacher de lui le comte Guillaume de Hainaut : il ne lui restait donc plus qu'à traiter en ennemies les deux maisons de Bourgogne et de Bavière. Telle est la raison de l'attitude qu'il va prendre vis-à-vis des Liégeois. Ceux-ci, qui semblent avoir deviné les dispositions de l'hôte auguste de leur Cité, s'assemblèrent devant le palais épiscopal, où l'empereur était descendu, l'acclamèrent bruyamment et le supplièrent de leur rendre leurs franchises (1). Rien ne pouvait être plus agréable à Sigismond que de leur donner une satisfaction qui serait en même temps une humiliation profonde pour leurs anciens vainqueurs, le Bourguignon et le Bavarois. Il ne fit pas de réponse immédiate aux suppliants et quitta leur ville le 7 janvier, mais, quelques semaines après, arrivait à Liège un diplôme daté de Constance le 26 mars 1417, qui dépassait les plus audacieuses espérances des Liégeois. C'était un accablant réquisitoire contre les vainqueurs de 1408, rédigé dans le style grandiloquent et pompeux que la chancellerie aimait à mettre dans les bouches souveraines.

      Au cours du voyage qui amenait notre personne royale dans la Cité et dans le pays, écrit l'empereur, c'est à peine si la fermeté de notre cœur a empêché le flot des larmes de se faire jour au spectacle que nous présentait ce membre important de l'Empire, cette tour de défense dans un pays de frontière. Les lamentables amas de ruines que nous y avons contemplés de nos yeux attestent, mieux que des écrits, combien ces régions ont été cruellement éprouvées par les horreurs de la guerre. Cette terre illustre, autrefois le fertile jardin de l'Empire et le boulevard de l'Allemagne, gémit de se voir réduite à la condition de servitude; une multitude de ses enfants a été exterminée par celui qui devait être pour elle un père et qui s'est fait son ennemi (2); les survivants, sous la terreur de la mort, ont été contraints de se soumettre contre tout droit à l'autorité tyrannique du comte de Hainaut et du duc de Bourgogne. L'empereur continue en constatant que ces princes ont opprimé odieusement le Chapitre, la Cité, tout le pays en un mot. Il énumère les principaux articles de la sentence de 1408, les flétrissant comme des attentats à la majesté de l'Empire; il déclare que, Liège faisant partie de celui-ci, aucun prince féodal n'a le droit d'y prendre des mesures sans l'autorisation de l'empereur. En conséquence, il casse et annule la sentence de Lille, y compris ses sanctions, et les serments prêtés, et restitue au pays de Liège, au prince, au Chapitre, aux échevins, à la Cité et aux bonnes villes tous les droits qui leur avaient été enlevés (3).

      Si affaiblie que fût l'autorité impériale dans les provinces belges, l'effet de ce diplôme fut considérable. L'empereur était, après tout, le souverain légitime du pays de Liège; seul il avait le droit d'y légiférer, seul il y donnait ou retirait le caractère de la légalité aux actes publics émanés des pouvoirs locaux. Sa sentence n 'émancipait pas seulement les consciences timorées qui pouvaient craindre de se trouver en conflit avec le prince-évêque, elle déchirait la trame grossière de l'artifice par lequel les princes alliés avait affecté de prendre l'élu sous leur tutelle; elle remettait celui-ci en présence de son peuple encouragé par l'empereur et elle donnait une base solide aux revendications des Liégeois qui demandaient le rétablissement de l'autonomie.

      Il fallut bien que Jean de Bavière se décidât à de nouvelles concessions. Qu'il les ait faites spontanément ou qu'on ait dû lui promettre une somme de six mille couronnes pour le décider (4), il n'importe, toujours est-il que son édit du 3o avril
1417 marque une troisième et importante étape dans la voie de la restauration intégrale. Sous des noms nouveaux et comme pour ménager l'amour-propre des auteurs de la sentence de Lille, il rétablit les maîtres de la Cité, les conseillers et les corporations de métier. Les métiers étaient au nombre de dix-sept au lieu de trente-deux. Dans chacun, les chefs d'hôtel, qui seuls avaient le droit de voter, élisaient annuellement deux rentiers à la place des anciens gouverneurs. De plus, chaque métier envoyait tous les ans deux de ses membres au Conseil, qui, par suite, se composait de trente-quatre membres. Les conseillers élisaient tous les ans, avec le prince et le Chapitre, seize électeurs qui choisissaient les deux maîtres, désormais qualifiés de souverains conseillers (5). Ceux-ci, qui gardaient les franchises de la Cité, devaient mettre tous les métiers ensemble dès que deux ou trois le demandaient.

      C'était, comme le fait observer un érudit liégeois, l'ancien régime amendé prudemment (6), et l'on peut se demander s'il n'aurait pas été désirable de s'en tenir là. Peut-être était-ce l'intention de Jean de Bavière, dont les leçons de l'expérience semblent avoir mûri le sens politique. Mais, dès l'année suivante, il disait adieu à la principauté et disparaissait de la scène de l'histoire de Liège pour aller s'emparer en Hollande des terres de sa nièce Jacqueline de Hainaut. Il mourut au milieu de ses ambitieuses entreprises, empoisonné, dit-on, et regrettant le noble pays de Liège,  « qui n'avait jamais fait mourir un seul de ses souverains » (7)
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(1)  Jean de Stavelot, p. 160; Zantfliet, Col. 407. backtopp.gif (65 octets)

(2)  Ces paroles suffisent pour montrer à quel point se trompe F. Von Löher quand il se figure ( von Bajern, t. I, pp. 323-324) que les relations de Sigisrnond et de Jean de Baviére à Iiège furent amicales, et que l'appui de l'empereur permit à l'élu de s'émanciper de ses frères et de restituer malgré eux, à la Cité, ses anciennes libertés.  backtopp.gif (65 octets)

(3)  Bormans, Ordonnances, t. I, p. 502. Sur ces relations de l'empereur avec la Cité, on ne trouvera rien dans Aschbacb, Geschichte Kaiser Siegmunds, (Hambourg 1838-1845, 4 volumes), que nous ne connaissions par les sources liégeoises. M. J. Demarteau, qui trouve l'acte injuste pour Jean de Bavière, se demande s'il a jamais été publié (p. 244, cf. 249). Il fait remarquer que ni Zantfliet, ni Jean de Stavelot, ni la Chronique de Saint~Laurent ne le Connaissent et qu'il n'a été édité qu'au XVI le siècle. Ces raisons ne semblent pas convaincantes. Ni Zantfliet, ni Jean de Stavelot, ni la Chronique de Saint-Laurent, c'est-à-dire Adrien d'Oudenbosch, n'étaient obligés de parler de l'acte, et le fait qu'il n'a été publié qu'au XVlle siècle ne saurait d'aucune manière constituer un argument.  backtopp.gif (65 octets)

(4)  Cf. Jean de Stavelot, pp. Henaux, t. I,  écrit « Jean de Bavière refuse d'obéir au prescrit impérial. » Rien n'est plus faux, et il est inutile de dire que Henaux se garde de prouver une telle affirmation; au contraire, deux lignes plus loin, il reconnaît que le prince fit des concessions importantes vo 1417.  backtopp.gif (65 octets)

(5)  Par une anticipation erronée, les chroniqueurs donnent déjà le nom de   « souverains conseillers » aux Douze de 1414 et aux XIII de 1416. Ainsi Jean de Stavelot écrit, p. 144 : v Item en cel année (1409) furent esîns dix hommes del Citeit qui furent appelleis soverains conseihiers. » Il y a là une triple erreur c'est en 1414 (et non en I409) que furent créés douze (et non dix) agents portant le titre de conseillers (et non de souverains conseillers), comme il appert de l'acte du 17 juillet 1414 lui-même, que Jean de Stavelot a ignoré tout comme celui de 1416. Fisen, 11, p. 177. reproduit toutes les erreurs de Jean de Stavelot. Dans, t. III, p. 76, s'aperçoit de l'erreur de Jean de Stavelot mais n'ose le contredire et imagi ne de mêler la vérité et l'erreur. M. Demarteau, p. 234. s'en laisse conter par Jean de Stavelot et garde les Dix de cet auteur, mais pour le reste sa terminologie est correcte. backtopp.gif (65 octets)

(6)  V J. Demartean, La Démocratie, p. 247. Jean de Stavelot, p. , et Zantfliet, col. 408. placent au 14 mars 1417 l'élection de deux souverains conseillers, Watier de Fléron et Watier Dathin : « solônc le teneur del lettre de noveal regiment sour chu fait et ordineit par monsangnour Johan de Beaîwier, le capitre et les esquevins de Liège » Cette date est manifestement erronée, puisque l'acte en vertu duquel sont créés les souverains conseillera n'est que du 30 avril 1417. Dira-t-on que cet acte ne fait que consacrer un état de choses rendu possible par le diplôme de Sigismond cassant la sentence de Lille et rétablissant les anciennes libertés liégeoises.  Mais non, car le diplôme de Sigismond lui-même est du 26 mars, postérieur, par conséquent, d'une douzaine de jours à l'élection qui aurait eu lieu prétendument le 14 mars. Peut-être faut-il lire le 14 mai.  backtopp.gif (65 octets)

(7) Jean de Stavelot, p. 16~. Zantfliet, col. 408 et 417-418. backtopp.gif (65 octets)

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H. Pirenne :
Histoire de Belgique,
éd. Henri Lamertin  t..II, pp. 261-262, (Bruxelles, 1903).

   C'est seulement six ans après la bataille d'Othée que Jean de Bavière fixa les institutions qui remplaceraient désormais à Liége l'ancien gouvernement communal. Le « régiment » qu'il donna à la cité en 1414 (1) peut passer pour l'expression la plus complète de la politique princière dans ses rapports avec les villes. Les bourgeois n'y apparaissent plus que comme des sujets privés de toute autonomie et n'intervenant plus même dans le choix de leurs magistrats. Chaque année, le chapitre et les échevins dresseront séparément une liste de douze « bourgeois notables, vivans de leurs rentes ou de loyaul marchandise sans mestier faire de leurs bras, et âgés d'au moins vingt-quatre ans ». Parmi ces vingt-quatre candidats, l'élu désignera ensuite douze personnes qui formeront pendant l'année le conseil des échevins. Ce conseil ne possède d'ailleurs aucune initiative; l'échevinage, nommé par le prince, possède seul l'administration de la ville. Pour retrouver un bouleversement aussi complet des institutions traditionnelles, il faudra attendre l'époque de Joseph Il et de la conquête française au XVIIIe siècle.

   Par son outrance même, le « régiment » de 1414 ne pouvait se maintenir, et il n'est pas sûr qu'on l'ait jamais appliqué. Du moins voyons-nous, trois ans plus tard, Jean de Bavière reconnaître qu' « aucune ferme governe » n'a encore existé dans les villes depuis le rétablissement de la paix (2). Il dut se convaincre qu'il avait dépassé le but et que le fonctionnement normal de la vie d'une grande cité était incompatible avec l'absence complète du self-government. En 1417, il se résigna à d'importantes concessions (3). La population urbaine fut répartie en dix-sept métiers nommant chacun deux conseillers et deux rentiers. Les trente-quatre conseillers des métiers, avec le chapitre et le conseil épiscopal, choisiront à l'avenir deux « souverains conseillers » chargés de l'administration urbaine. On avait beau interdire soigneusement aux apprentis et aux compagnons de prendre part aux élections des conseiller des métiers, et éviter de prononcer ce nom de « maîtres », qu'avaient porté depuis le XIIIe siècle les bourgmestres de la ville, la nouvelle organisation n'en marquait pas moins un recul significatif de l'absolutisme pur dont Jean avait tout d'abord espéré le succès. Il n'eut pas le temps d'assister à la ruine complète de sa politique. Au mois de septembre 1417 il renonçait à l'évêché, pour aller disputer à Jacqueline de Bavière la succession de Hollande et pour épouser, l'année suivante, Élisabeth de Goerlitz.

(1)  St. Bormans, Ordonnances, p. 458. backtopp.gif (65 octets)

(2Ibid., p. 505.  backtopp.gif (65 octets)

(3)  Ibid., p. 505.  backtopp.gif (65 octets)

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15/01/2013